Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HERMOUET Michel
/
DOMAINE DES MATINS BLEUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MATINS BLEUS
HERMOUET Michel

Numéro de dépôt :
3085995
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2011

Présentation de la marque DOMAINE DES MATINS BLEUS

Déposée le 1 mars 2001 par HERMOUET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES MATINS BLEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est HERMOUET Michel, domicilié(e) 20 Rue des Matins Bleus, 11510 CAVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMOUET Michel - France.

La marque DOMAINE DES MATINS BLEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MATINS BLEUS est expirée depuis le 1 mars 2011.

HERMOUET Michel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CELORRIO


HERMOUET Michel - 20 Rue des Matins Bleus, 11510 CAVES - France


HERMOUET Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Produits agricoles, horticoles (préparés, ni transformés). Fruits et légumes. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie) vins de pays et vins d'appellation d'origine. Eaux de vie d'appellation d'origine. Vinification, distillation, transformation des produits agricoles d'autrui.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.